Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPPLEX BIODYNE
SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme

Numéro de dépôt :
98754940
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016

Présentation de la marque SUPPLEX BIODYNE

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPPLEX BIODYNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU-DU-LOIR (dossier no 2325193) - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325193) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque SUPPLEX BIODYNE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

SPECIALITES SUPPLEX a également déposé les autres marques suivantes : PROTISVELTE , NERGIKCAO , NUTRI-ACTION , SUPPLEX KAO , Caoméga , Algues Marines F.A.L. , BIOSUPPLEX , PROTI-CAO , PROGRAMME NUTRI-ACTION , NERGIK'


SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme - 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU-DU-LOIR (dossier no 2325193) - 72500 - France - SIREN 392540837


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325193) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325193 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Viande et extraits de viande, poissons, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande, potages, préparations pour faire du potage, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, préparations et potages à base d'ingrédients issus d'agriculture biologique. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, préparations et boissons à base d'ingrédients issus d'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits agricoles issus d'agriculture biologique, fruits et légumes issus d'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.