Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPPLEX BIODYNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU-DU-LOIR (dossier no 2325193) - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325193) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme - 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU-DU-LOIR (dossier no 2325193) - 72500 - France - SIREN 392540837
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325193) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325193 - Publication au BOPI 2006-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Viande et extraits de viande, poissons, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande, potages, préparations pour faire du potage, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, préparations et potages à base d'ingrédients issus d'agriculture biologique. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, préparations et boissons à base d'ingrédients issus d'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits agricoles issus d'agriculture biologique, fruits et légumes issus d'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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